Mentions légales
La Société
Le site GALERIE-CREATION est exploité par la société :
NATEVIA
9 Place Kleber
67000 STRASBOURG
FRANCE
www.natevia.com
SARL au capital de 10.000 €
RCS Strasbourg 504 587 478
code APE/NAF : 6201Z
SIREN : 504 587 478
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR40504587478
Représentant légal et directeur de la publication : Emmanuel SIMLER
Hébergeur : SIVIT, 1bis rue Duvernay, 42110 Feurs
Informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sous le numéro: 1300234.
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en nous adressant un message via le formulaire de contact ou par simple courrier adressé à notre siège social.
Propriété intellectuelle
Marque :
GALERIE-CREATION est une marque déposée par la société NATEVIA SARL.
Site Internet :
Design et conception du site Internet : NATEVIA SARL.
Le site utilise pour partie la solution OsCommerce sous licence GNU/GPL.
Pages du site et photos :
Les pages du site ainsi que les photos utilisées sont protégées par un droit d´auteur. Toute reproduction ou utilisation par un tiers est interdite.
